Paul Le Moigne


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Le Moigne (Paul, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1er classe
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Lemoigne (Paul, Jules)
sans profession, né à Caen le
21 mars 1920
fils de Octave, Léon, Auguste Lemoigne et de Berthe, Juliette Guillemin, célibataire, décédé en son domicile à Lisieux, 4, rue Roger-Aini, le
2 février 1982
(curatelle confiée par jugement du 26 février 1985)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
PARIS
Par un jugement
en date du
13 octobre 1989
le tribunal de grande instance de Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales
dont les bureaux sont à Paris (9e), 17, rue Scribe, ordonné les publications et affiches prescrites par l'article 770 du code civil préalablement à l'envoi en possession des successions de
Victorine Lecerf, veuve de Julien, François, Moïse Moutiers, décédée en son domicile à Lisieux, 4, rue Roger-Aini, le
8 novembre 1985
(curatelle confiée par jugement du 24 février 1986)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris a, sur la requête du directeur régional chargé de la direction nationale d'interventions domaniales"
conseil_administration
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.